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Marques déposées par la société Société dite : FRANCHE COMTE LTD
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L'ORANGE CRISTAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ORANGE CRISTAL
Société dite : FRANCHE COMTE LTD., société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey (E.U.A.), 12-55 River Road, FAIR-LAWN, Etat de New Jersey, Etats-Unis d'Amérique

Numéro de dépôt :
1203269
Date de dépôt :
04/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/1992

Présentation de la marque L'ORANGE CRISTAL

Déposée le 4 mai 1982 par la société Société dite : FRANCHE COMTE LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ORANGE CRISTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : FRANCHE COMTE LTD - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque L'ORANGE CRISTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ORANGE CRISTAL est expirée depuis le 4 mai 1992.

Société dite : FRANCHE COMTE LTD a également déposé les autres marques suivantes : BEAUTAIN , CRAMANDOR


Société dite : FRANCHE COMTE LTD., société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey (E.U.A.), 12-55 River Road, FAIR-LAWN, Etat de New Jersey, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38

Liqueurs à base d'orange.